Documents administratifs

Liste des documents 

en cours de réécriture. documents qui seront valides pour la rentrée 2026

1. Circulaire de rentrée 2025 2026

2. Formulaire d'inscription Année 2026-2027

3. Formulaire de ré inscription Année 2026-2027

4. Fiche de renseignement

5. Liste des codes CSP

6. Autorisation de diffusion

7. Autorisation de sortie

8. Fiche d'urgence

9. Attestation sur l'honneur d'accord amiable de garde d'enfant (pour les parents séparés)

10. Formulaire Type PAI. Pdf

                         Pour compléter la rédaction du PAI veuillez trouver ci-joint des fiches spécifiques établies pour un nombre de                                     pathologies définies. Elles sont à compléter par le médecin traitant ou le spécialiste et à joindre au formulaire type                            de départ :

1. Fiche n°1-troubles respiratoires et asthme.pdf

2. fiche n°2 allergies alimentaires et réactions allergiques .pdf

3. Fiche n°3.1diabète fiche de liaison médicale.pdf

4. Fiche n°3.2 diabète conduite à tenir en cas de malaise .pdf

5. Fiche n°4 crise convulsive.pdf

6. Fiche n°5_traitementsLourds-modifiables.pdf

7. Fiche n°6_Drépanocytose.pdf

          Pour les autres pathologies, le médecin utilisera la fiche "conduite à tenir" :

8. FicheUrgence_standard_pai_Modifiable.pdf

11. Contributions OGEC 

    1. Qu'est ce que c'est?

    2. Les montants fixés pour l'année 2025 2026

12. OGEC mandat SEPA

13. Garderie périscolaire: règlement intérieur et engagement

14. Charte de bonne conduite de la garderie

15. Restauration: règlement intérieur 

16. Charte de bonne conduite de la restauration. 

17. Règlement intérieur (Le règlement intérieur est un contrat entre l’établissement, l’élève et la famille ; il est établi dans un souci éducatif. L’inscription ou la réinscription  de votre enfant à l’école vaut adhésion au présent règlement et acceptation des sanctions éventuelles.)

18. Projet éducatif

19. Contrat de scolarisation 

20. Pastorale

21. Assurance scolaire 2026 2027

22. Adhésion APEL 2025 2026

23. RGPD 

Le règlement général sur la protection des données (R.G.P.D.)

«  Les informations recueillies sur les formulaires ci-joints sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’école Saint Joseph sous la responsabilité du chef d’établissement Mme GAUCHER  pour les besoins de votre inscription et de la scolarité de votre enfant.

Les données collectées sont destinées à l’établissement et pourront être communiquées aux administrations : Ministère de l’Education Nationale, Mairies, Rectorat, Inspection Académique, Direction Diocésaine, Secrétariat Général de l’Enseignement Catholique.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données en contactant l’école. »