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Liste des documents
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Contributions OGEC
Règlement intérieur (Le règlement intérieur est un contrat entre l’établissement, l’élève et la famille ; il est établi dans un souci éducatif. L’inscription ou la réinscription de votre enfant à l’école vaut adhésion au présent règlement et acceptation des sanctions éventuelles.)
Le règlement général sur la protection des données (R.G.P.D.)
« Les informations recueillies sur les formulaires ci-joints sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’école Saint Joseph sous la responsabilité du chef d’établissement Mme GAUCHER pour les besoins de votre inscription et de la scolarité de votre enfant.
Les données collectées sont destinées à l’établissement et pourront être communiquées aux administrations : Ministère de l’Education Nationale, Mairies, Rectorat, Inspection Académique, Direction Diocésaine, Secrétariat Général de l’Enseignement Catholique.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données en contactant l’école. »
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